Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DE COTEAUX DU LOT ET GARONNE FRUIT PLAISIR
SARL LES VERGERS COUTURIE

Numéro de dépôt :
96652808
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque FRUITS DE COTEAUX DU LOT ET GARONNE FRUIT PLAISIR

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS COUTURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « FRUITS DE COTEAUX DU LOT ET GARONNE FRUIT PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VERGERS COUTURIE domicilié(e) "Faget", 47380 TOURTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 062 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES VERGERS COUTURIE - France.

La marque FRUITS DE COTEAUX DU LOT ET GARONNE FRUIT PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DE COTEAUX DU LOT ET GARONNE FRUIT PLAISIR est expirée depuis le 25 novembre 2006.

LES VERGERS COUTURIE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS CUEILLIS PRETS A DEGUSTER LES VERGERS COUTURIE , FRUITS CUEILLIS SUR L'ARBRE MURS A POINT


SARL LES VERGERS COUTURIE - "Faget", 47380 TOURTRES - France - SIREN 378062467


SARL LES VERGERS COUTURIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Fruits et légumes frais.